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Marques déposées par MARGOT CHRISTIAN
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CHÂTEAU DE BESSEUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DE BESSEUIL
MARGOT CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3292733
Date de dépôt :
12/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2014
CHÂTEAU DE BESSEUIL de MARGOT CHRISTIAN

Présentation de la marque CHÂTEAU DE BESSEUIL

Déposée le 12 mai 2004 par MARGOT CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE BESSEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est MARGOT CHRISTIAN domicilié(e) CHEMIN DU CAPON,83990 ST TROPEZ - 83990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CHRISTIAN MARGOT domicilié(e) CHEMIN DU CAPON,83990 ST TROPEZ - 83990 - France.

La marque CHÂTEAU DE BESSEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE BESSEUIL est expirée depuis le 12 mai 2014.

MARGOT CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : 50 ANS D'HISTOIRE


MARGOT CHRISTIAN - CHEMIN DU CAPON,83990 ST TROPEZ - 83990 - France


MONSIEUR CHRISTIAN MARGOT - CHEMIN DU CAPON,83990 ST TROPEZ - 83990 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Vins d'appellation d'origine de bourgogne eaux de vie d'appellation d'origine de bourgogne provenant de l'exploitation exactement denomée CHATEAU DE BESSEUIL.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.